Coordonnes LSSI

1. Coordonnes de l’entreprise

En application de l’article 10 de la Loi 34/2002, du 11 Juillet, de Services de la Socit, de l’information et du commerce lectronique, ci-dessous sont exposes les coordonnes d’identification de l’entreprise.

Nom de la socit: ARTESANIA SAN JOSE, S.A.U.

Nº d’identification fiscale: A23031024

Adresse: CALLE VILLATORRES, Nº 1, 23009 JAEN

Tlphone: 953.280.854

2. Proprit intellectuelle

Les sources, images, graphiques, photographies, sons, animations, software, textes, ainsi que les informations et contenus inclus dans le prsent site Internet sont protgs par la lgislation espagnole sur les droits de propit intellectuelle et industrielle au profit d’ ARTESANIA SAN JOSE, S.A.U., et toute reproduction et/ou publication, totale ou partielle du site Web, ni son traitement informatique, distribution, divulgation, modification, transformation ou dcompilation, ni autres droits reconnus lgalement son propritaire, est compltement interdit, sans l’autorisation crite de celui-ci, ARTESANIA SAN JOSE, S.A.U.

L’usager, uniquement et exclusivement, peut utiliser le matriel qui apparait sur ce site Web pour son usage personnel et priv, tant interdit son utilisation des fins commerciales ou dans des activits illgales. Tous droits d’auteur sont expressment rservs par ARTESANIA SAN JOSE, S.A.U.

ARTESANIA SAN JOSE, S.A.U. assurera le respect des conditions ci-dessus exposes ainsi comme l’utilisation correcte des contenus prsents sur son site internet, exerant toutes les actions civiles et pnales qui correspondent dans le cas d’infractions et violation de ces droits par l’usager.

3. Protection des donnes personnelles.

En application de l’article 5 de la loi 15/1999, par laquelle le droit l’information dans le recueillement des donnes est rglement, ont averti de la mise an garde contre ce qui suit : Les donnes personnelles qui pourraient tre enregistres dans ce formulaire, seront incluses dans le fichier « Contacts » cr par rsolution de l’Agence Espagnole de protection des donnes.

L’objet de ce fichier est de grer les informations des contacts et des enqutes par e-mail ou par tlphone. Los donnes relatives aux personnes physiques qui agissent en tant que dclarant dans le prsent document doivent tre utilises uniquement dans les termes prvues antrieurement.

4. Divers

A.- ARTESANIA SAN JOSE, S.A.U. n’utilise pas de cookies qui puissent se mmoriser sur l’ordinateur. Les cookies sont de petits fichiers que notre ordinateur envoie au vtre, mais qui nous donnent aucune information en relation votre nom ni autres donnes personnelles.

Lorsque l’usager surfe sur le site web d’ARTESANIA SAN JOSE, SAU le serveur o celle-ci est hberge reconnait automatiquement l’adresse IP de votre ordinateur, ainsi que la date et l’heure laquelle s’est produit la visite, galement la date et l’heure o celle-ci a t interrompue, et l’information des diffrentes sections consultes.

Il est ncessaire que le serveur sache cette information afin de pouvoir se communiquer et envoyer l’information demande et que son contenu puisse se voir sur l’cran.

B.- ARTESANIA SAN JOSE, S.A.U. pourra modifier sans pravis, l’information contenue dans son site Web, ainsi que ses paramtres et prsentation.

C.- ARTESANIA SAN JOSE, S.A.U. s’engage par ce moyen de ne pas faire de publicit trompeuse. ces effets, les erreurs formelles ou numriques qui pourraient se trouver dans le contenu des diffrentes sections du site Web d’ARTESANIA SAN JOSE ne seront pas considrs comme publicit mensongre, produites celles-ci la suite de l’entretien et/o l’actualisation incomplte ou dfectueuse de l’information contenue dans ces sections. ARTESANIA SAN JOSE, S.A.U., en raison des dispositions dcrites sur le prsent paragraphe, s’engage a faire les corrections ds qu’il prend connaissance de ces erreurs.

D.- ARTESANIA SAN JOSE, S.A.U. s’engage ne pas envoyer de communications commerciales sans les identifier comme tels, conformment aux dispositions de la loi 34/2002 de Services de la Socit, de l’information et du commerce lectronique. cet effet, toute l’information commerciale qui sera envoye aux clients d’ARTESANIA SAN JOSE, S.A.U. ne sera pas considre comme communication commerciale, condition que l’objet soit le maintient de la relation contractuelle existante entre client et ARTESANIA SAN JOSE, S.A.U., ainsi que l’excution des tâches d’information, de formation et autres activits propres du service que le client a engag avec l’entreprise.

E.- ARTESANIA SAN JOSE, S.A.U. ne sera pas responsable de la violation de n’importe quelle rgle applicable dans laquelle puisse encourir l’usager lors de son accs ce site Web et l’utilisation des informations contenues dans celui-ci.



 

F.- ARTESANIA SAN JOSE, S.A.U. ne sera pas responsable des dommages occasionns ou susceptibles de se produire, quelque que soit leur nature, provenant de l’utilisation de l’information, des matires contenues dans ce site Web et des programme inclus. Les liens (Links) et hipertexte qui possibilisent travers de ce site Web acceder des fonctionnalits et services par des tiers, non appartenant ni se trouvant sous le contrle de ARTESANIA SAN JOSE, S.A.U., l’entreprise ne ser pas responsable des informations qui y sont contenues ni des effets qui pourraient dcouler de celles-ci.

G.- ARTESANIA SAN JOSE, S.A.U. ne sera pas responsable de l‘usage illgitime que d’autres personnes peuvent faire des noms de marque, noms de produits, marques commerciales, qui n’tant pas de la proprit de cette entit, peuvent apparatre dans ce site Web. Comme non plus cette entreprise ne sera responsable de l’intgrit, la vracit et la lgalit du contenu des liens aux sites Web qui pourraient tre consults partir de ce site web.

H.- En dfinitif, l’usager est l’unique responsable de l’utilisation qu’il fait des services, contenus, liens (links) et hipertextes inclus dans le prsent site Web.Protection de donnes